Déposée le 3 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GM TRADEMARKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GERARD MULOT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GM TRADEMARKS domicilié(e) 2, rue Monsieur Le Prince - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 259 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque GERARD MULOT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GM TRADEMARKS, Société à responsabilité limitée - 2, rue Monsieur Le Prince - 75006 - PARIS - France - SIREN 490259421
NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2001 n°2206994 - Publication au BOPI 2001-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 18 février 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°341260 - Publication au BOPI 2002-02-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 21 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474681 - Publication au BOPI 2008-05-21
Inscription le 21 mai 2008 - Concession de licence n°474682 - Publication au BOPI 2008-05-21
Inscription le 21 mai 2008 - Concession de licence n°474683 - Publication au BOPI 2008-05-21
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480559 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et matières grasses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices;glace à rafraîchir;bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools;eaux-de-vie, lqueurs et spiritueux divers;hôtellerie;services de restauration sous toutes leurs formes y compris libre-services, cafétarias, glaciers, salons de thé, cafés, bars;services de traiteur et de conseil en réception; services rendus par un franchiseur à savoir: transfert de savoir-faire et concession de licences
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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